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FRBSE: Chaque cheval immatriculé en Belgique devra conserver son nom d'origine"

le 29 janvier 2015 à 12h24 par ij59

Il ne sera plus possible de débaptiser un cheval ou un poney immatriculé pour le sport en Belgique a décidé fin décembre le conseil d'administration de la Fédération Royale Belge des Sports Equestres.
Cette décision, prise en accord avec la réglementation européenne (règlement (EG) NR.504/2008 de la commission du 6 juin 2008 pour l’application des directives 90/426/EEG et 90/427/EEG du conseil concernant les méthodes d’identification des équidés art. 20), a été votée afin de répondre aux attentes des studbooks et des éleveurs qui souhaitent évidemment maintenir l'appellation d'origine.
Il sera toujours possible d'ajouter un suffixe ou préfixe commercial mais moyennant finance: 100 euros pour l'enregistrement courant, 900 euros pour une immatriculation internationale.[…]


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